Créer une carte d'identité/sécurité Sociale | Ensemble simplifions
Elis

Créer une carte d'identité/sécurité Sociale

Il y a 34 semaines 14 heures, par Elis, 0 commentaire(s)
Dès la naissance, un enfant devrait être enregistré avec un numéro de sécurité sociale personnel différent de celui de ses parents qu'il garderait sa vie durant même s'il n'est plus assuré au cours de sa vie. A ce numéro serait adjoint un code de statut, (assuré, pas assuré, enfant, retraité + de 75 ans, etc...) La validation de cette assurance par des cotisations ou autre permettrait de calculer les droits de chacun même s'il est mineur. Les cotisations pour enfants pourraient être prélevées sur les rémunérations de l'un ou l'autre des parents ou grands-parents ou tuteurs. Le concept que chaque personne est unique et indépendante même pendant l'enfance, des conditions de vie des parents devrait prévaloir pour élaborer un contrat avec la sécurité sociale, un contrat modulable et flexible pouvant intégrer des situations variées et ouvrir des pistes de renflouement du déficit de la sécurité sociale sans que personne ne perde ses droits légitimes. En bref la sécurité sociale devrait établir un contrat avec chaque individu même s'il est mineur( les parents ou tuteurs seront habilités à contracter pour leurs enfants),selon deux volets "cotisations et remboursements" qui varieraient selon le principe des vases communicants Des avenants à ce contrat pourraient être à tout moment, adjoints aux dispositions primitives.
4

Commentaires

Vous aussi, participez à la simplification des démarches administratives.

Cliquez ici pour vous inscrire ou identifiez-vous.

Je commente

Les derniers commentaires

C'est déjà possible Dans mon cas, mon épouse et moi-même avons l'ensemble de nos enfant sur chacune de nos carte vitale, avec le même numéro de secu... c'est donc possible, mais je ne sais pas comment (nous n'avons rien... Il y a 8 semaines 4 jours dans Santé, par Laurent77
La réponse d'Ensemble Simplifions Les modalités de mise en place de ce dispositif sont en cours de réflexion au ministère de la Santé. Nous vous informerons de sa mise en oeuvre. Il y a 22 semaines 4 jours dans Santé, par Ensemble Simplifions
Complément Merci à Ensemble Simplifions de communiquer sur ces modalités d'accès (comment y accèder, où y accèder, à partir de quand y accèder, ...) Il y a 23 semaines 5 jours dans Santé, par Pat054