Revoir les procédures de prévention sur les risques d’atteinte à l’environnement (enquête Bouchardeau, plan d’exposition au bruit) | Ensemble simplifions
Ensemble Simplifions

Revoir les procédures de prévention sur les risques d’atteinte à l’environnement (enquête Bouchardeau, plan d’exposition au bruit)

Il y a 2 an 40 semaines, par Ensemble Simplifions, 0 commentaire(s)
10

Commentaires

Vous aussi, participez à la simplification des démarches administratives.

Cliquez ici pour vous inscrire ou identifiez-vous.

Je commente

Les derniers commentaires

La réponse d'ensemble-simplifions.fr Des propositions seront faites, en concertation avec les ministères concernés, d'ici la fin de l'année pour améliorer l'information sur les normes et mesures environnementales... Il y a 1 an 19 semaines dans Normes et mesures environnementales, par Ensemble Simplifions